La TVA kilométrique

Après quelques mois calmes, j’avais envie de parler d’un sujet qui me tient à cœur, un sujet de société.

En fait, lorsque le sujet de la taxe carbone a été mis sur le tapis il y a quelques années, je pensais tout simplement à ça. Bien sûr, je me suis vite rendu compte que la taxe carbone ne concernait que les émissions de CO2 des voitures et n’avait rien à voir avec ce que j’appelle « TVA kilométrique ».

Alors pour rassurer tous les automobilistes, et avant de perdre tout le monde avant le 2e paragraphe, non, la TVA kilométrique n’est pas un racket de plus des conducteurs, et n’a même rien à voir avec les voitures. Ce serait un système pour favoriser la consommation locale.

La TVA kilométrique, c’est quoi ?

L’idée est d’instaurer une taxe sur TOUTE marchandise, d’où qu’elle vienne, variant en fonction du nombre de Kms parcourus pour l’apporter à son point de vente. Cela pourrait se faire en remplaçant tout ou partie de la TVA par une part variable.

Le calcul de cette part variable devrait forcément être différencié entre au moins 2 types de marchandises (*) : 

• les denrées alimentaires
• les marchandises non alimentaires

Il est important de différencier au moins ces deux types de marchandises, parce que leur production, leur consommation et leur importation sont radicalement différentes. « Tout le monde » a un agriculteur à moins de 50km de chez lui, mais combien ont une usine de téléphone dans le même rayon ?

Dans cet article, je précise que mes chiffres et démonstrations ne sont que le fruit de mes réflexions théoriques et qu’une réelle étude de l’impact économique devrait être faite, notamment pour déterminer les taux et zones.

La TVA kilométrique pour les produits alimentaires

C’est sur ce type de marchandises que le système est le plus simple à mettre en place. Surtout si l'on se limite dans un premier temps aux aliments « frais ». La production locale est déjà présente et il serait donc possible de taxer fortement les denrées éloignées. 

Définissons quelques chiffres :

• La part fixe de la TVA sur les produits alimentaires serait divisée par 2 (2,5/5/10 au lieu de 5,5/10/20 suivant le type d’aliment) 
• Les produits alimentaires parcourant moins de 100 km entre leur lieu de production et leur lieu de vente auraient une part variable nulle.
• Entre 100 et 2000 km, on pourrait envisager une taxe de 0,05% par kilomètre.
• Pour plus de 2000 km, la taxe serait de 10% + 0,001% par kilomètre supplémentaire.

Avec ces chiffres, si on achète des fraises du Périgord en Périgord, la nouvelle TVA serait de 2,5% au lieu de 5,5% actuellement.

En revanche, si on achète à Paris des fraises d’Espagne (venant d’Andalousie, à 1500 km de Paris), le nouveau taux de TVA serait de 10%.

Et si on veut manger du Kangourou, chassé dans le sud de l’Australie (16000 km), la TVA serait alors de 26,5% !!!

Il y a un cas particulier en France au sujet des DOM/TOM. Cette TVA kilométrique rendrait les importations très coûteuses et les exportations quasi inexistantes. Une solution à ce problème serait de considérer forfaitairement que les DOM/TOM sont à une distance de la métropole de 1000 km. La nouvelle TVA serait donc forfaitairement 7,5% au lieu de 5,5%.

Pourquoi une telle taxe ?

Cette taxe réduirait les émissions de CO2 car elle pousserait à réduire les transports de marchandises « inutiles ».

Cette taxe favoriserait de fait la production locale. 

Cette taxe pousserait plus vers des productions de qualité : les transports longs impliquent souvent des conditions de production non optimales (les fruits sont cueillis pas mûrs pour avoir le temps de mûrir dans le transport… ).

Cette taxe ferait redécouvrir les fruits et légumes de saison.

Les bénéfices économiques d’une telle taxe seraient également non négligeables. En favorisant la production locale, c’est le tissu économique local qui se renforcerait. Et les bénéfices par rapport à la TVA fixe actuelle pourraient être utilisés pour aider les particuliers à entrer dans la transition écologique (financement de travaux d’isolation, financement de véhicules propres, etc.)

Et la TVA kilométrique pour les biens non alimentaires ?

Il faut également l’envisager à moyen ou long terme, mais cela nécessiterait un temps d’adaptation forcément plus long que pour les produits alimentaires. On ne peut en effet pas décréter que du jour au lendemain, les produits technologiques seront produits en France. Il faut planifier la mise en place d’une telle taxe pour que les industriels aient le temps de recréer un tissu industriel sur le territoire. Produire localement aurait donc un réel intérêt économique puisque le produit serait nettement moins taxé à la revente.

Il est également plus difficile de créer une usine que de trouver un éleveur de bovins.

Il faudrait donc un délai de mise en place clair mais plus long, le taux pourrait également être diminué, pour inciter les industriels sans faire des consommateurs des victimes collatérales.

En plus des avantages de cette TVA kilométrique pour les produits alimentaires, la réapparition d’industries sur le territoire entraînerait naturellement une réduction du chômage.

(*) on pourrait en fait faire beaucoup plus que deux catégories en créant des sous-structures, mais cela risquerait de compliquer le processus et de créer des exceptions qui, forcément, plomberaient le système.